MENTIONS LEGALES

Le site www.r-ops.fr est la propriété de R-OPS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon, sous le numéro 820243582, et dont le siège social est situé : 47 avenue Jean Toucas 83260 LA CRAU

Le directeur de publication du site www.r-ops.fr est Monsieur GRAVIER.

Le site www.r-ops.fr est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH
Informations nominatives
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant à :
R OPS
47 avenue Jean Toucas
83260 LA CRAU

L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations personnelles communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont destinées à R-OPS et peuvent être éventuellement communiquées à des tiers. L'utilisateur dispose de la faculté de s'opposer à cette cession en écrivant à l'adresse mentionnée ci-dessus.

 

Droits d'auteur
L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication. Les marques citées sur ce site Internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.